Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIFRUIT
FROMAGERIE DE PANSEY - Société Anonyme - PANSEY

Numéro de dépôt :
1311075
Date de dépôt :
29/05/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/1995

Présentation de la marque VIFRUIT

Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY - PANSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIFRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE DE PANSEY - PANSEY domicilié(e) 52230 POISSONS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque VIFRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIFRUIT est expirée depuis le 29 mai 1995.

FROMAGERIE DE PANSEY - PANSEY a également déposé les autres marques suivantes : SAINT HONORE


FROMAGERIE DE PANSEY - Société Anonyme - PANSEY - 52230 POISSONS (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Tous produits laitiers.